bientôt la date limite, pourquoi ?

[IMPOT 2022] La période de déclaration de la déclaration de revenus se terminera le 7 avril. La date limite de première intervient le 19 mai.

[Mise à jour du vendredi 06 mai 2022 à 09h35] Tous les contribuables sont tenus de remplir une déclaration de revenus, etc., même si l’impôt sur le revenu est dû après le 1er janvier 2019. La déclaration de revenus est autorisée à calculer le montant total de l’impôt sur le revenu dont le contribuable est redevable au titre de l’année d’imposition, donc en 2021 cette année. Dans un second temps, l’administration fiscale soustrait retient la source effectuée l’an dernier, afin de déterminer si le foyer fiscal doit s’acquitter d’un Vendu d’impôt sur le revenu, au mois de septembre 2022. Le calcul de l’impôt sur le revenu des particuliers est déterminé grâce à l’application d’un barème, composé de cinq tranches, qui correspondent au pourcentage d’imposition. Chacune de ces tranches s’applique de manière progressive.

Les dates limites dépendent avant tout du mode de déclaration choisi. La première a eu lieu le jeudi 19 mai pour les contributeurs qui reviennent encore au formulaire papier. Pour la déclaration en ligne, le délai dépend du numéro de département (lire plus bas).

Chaque année au printemps, les contribuibles doivent déclarer leurs revenus, afin de permettre au centre des impôts de calculer le montant total de l’impôt sur le revenu au titre de l’année d’imposition. Voici les échéances à retenir cette année :

  • Jeudi 7 avril 2022 : lancement de la campagne déclarative
  • Jeudi 19 mai 2022 : date limite de déclaration pour les contribuables en utilisant le formulaire papier
  • mardi 24 mai 2022 : date limite pour la zone 1 (départements numérotés de 01 à 19) et les non-résidents
  • Mardi 31 mai 2022 : date limite pour la zone 2 (départements numérotés de 20 à 54)
  • Mercredi 8 juin 2022 : date limite pour la zone 3 (départements 55 à 976), et fin de la période de déclaration d’impôt sur le revenu
  • Fin juillet-automne 2022 : envoyer la déclaration d’impôt sur le revenu et le cas de remboursement de certains éléments imposables
  • Septembre 2022 : paiement de l’impôt sur le revenu, pour les contribuables dont les retenues à la source sont inférieures au moment total de l’impôt sur le revenu sur l’année 2021.

Le taux d’imposition sur le revenu sera calculé pour calculer le montant du revenu brut : il est composé de 5 tranches de revenus impossibles et d’un pourcentage d’imposition pour la part de ces tranches d’imposition. Il est revalorisé chaque année pour garder le compte de l’inflation et préserver même le pouvoir d’achat des ménages.

tranchée revenu impossible Taux
une Seulement 10 225 € 0%
deux De 10 226 € à 26 070 € Onze%
3 De 26 071 € à 74 545 € 30%
4 De 74 546 € à 160 336 € 41%
5 Au-delà à partir de 160 337 € Quatre cinq%

Les taux d’imposition ci-dessus sont applicables pour une partie de quotient familier pour les revenus générés en 2021. Les seuils d’entrée dans les tranches sont revalorisées de +1,4 %, en raison de l’indexation du barème sur l’inflation. Le plafond de l’avantage fiscal du quotient familial passera de 1 570 euros en 2021 à 1 592 euros en 2022. A noter que pour le revenu général après le 1er janvier 2019, les plafonds des tranches de grilles de taux neutre du prélèvement à la source sont indexés sur l’évolution de la première tranche du barème de l’impôt sur le revenu. Vous vous interrogez sur votre seuil d’imposition en 2022 ? Voir notre article dédié :

  • Etape 1 : les diviseurs sont impossibles à obtenir par le nom des pièces
  • Etape 2 : Appliquer à chaque tranche son taux d’imposition
  • Etape 3 : addition des impositions et multiplicateur du total par le nom des pièces.

verser la calculatrice le montant de votre impôt brut, il vous arrive, dans un premier temps, de diviser votre revenu net impossible au nom des parties du quotient familial même si vous en avez le droit. Ce dernier est fonction de votre situation familiale (célibataire, marié(e), Pacsé(e), divorcé(e), séparé(e) veuf ou veuve) et du nombre de personnes que vez éventuellement à charge (enfants mineurs, majeurs , personnes handicapées, invalides). Ensuite, l’accord s’applique au résultat de cette division du barème 2020 de l’impôt sur les revenus (detaillé ci-dessous). Enfin, vous devez encore une fois additionner les montants que vous devez obtenir par tranche et multiplier le total par le nom des parties.

Prenons l’exemple d’un célibataire sans enfant à charge ayant perçu un revenu net impossible de 35 000 euros. En vertu des règles de calcul du nom de parts, celui-ci n’en a droit qu’à une seule. Voici les étapes à suivre pour calculer son impôt sur le revenu :

  1. Les diviseurs sont des revenus impossibles pour le nom du parti, soit : 35 000 € / 1 = 35 000 €
  2. Appliquer à chaque tranche son taux d’imposition, soit : Jusqu’à 10 225 € : 0 € ; De 10 226 € à 26 070 € : (26 070 – 10 226) x 11 % = 15 844 € x 11 % = 1 742,84 € ; De 26 071 € à 35 000 € : (35 000 € – 26 071 €) x 30 % = 8 9289 € x 30 % = 2 678,7 €
  3. Additionner les impositions et multiplier le total pour le nom des pièces : (0 € + 1 742,84 € + 2 678,7 €) x 1 = 4 421,54 €.

Le montant total des revenus bruts en 2022 pour un revenu net impossible de 35 000 euros par mois pour un célibataire sans enfant à charge s’élève donc à 4 421,54 euros.

Le montant de l’impôt net à payer correspond à l’impôt brut corrigé :

  • Du plafonnement du quotient familial, qui limite la réduction d’impôt lié au nom des parties
  • De la décote en cas de ressources fiables. Pour l’impôt 2021, le montant de celle-ci est égal à la différence entre 790 euros (1 289 euros pour un couple imposé à une imposition commune) et 45,25 % du montant de l’impôt brut. Exemple pour un célibataire dont l’impôt brut s’élève à 1 300 euros : 790 € – 1 300 € x 45,25 % = 201,75 €. Le montant de la décote est égal à 201,75 euros.
  • De la contribution exceptionnelle sur les hauts revenus
  • De diverses réductions d’impôt. Veuillez noter que le montant n’est pas disponible pour les acheteurs dont le montant, avant application d’avantages éventuels, est inférieur à 61 euros.

La période de déclaration d’impôt sur le revenu intervenait généralement au printemps : elle commençait début avril et début juin. Tous les contribuables sont tenus de se déclarer en ligne, à l’exception de ceux qui ne sont pas domiciliés à Internet et qui n’ont pas les facultés. En 2022, la période de déclaration de revenus expirera le 7 avril. Le délai dépend du numéro de département (voir paragraphe précédent).

L’administration fiscale a mis à disposition des outils supplémentaires qui lui permettent d’évaluer le montant total de l’impôt sur les revenus dont vous ne disposez pas pour l’année 2021, et aussi, de déterminer si vous devrez payer une vente d’impôt en septembre 2022. Dans le détail, le fisc a établi deux modèles sur son site : l’un en version simplifiée, l’autre en version complète. Le premier est réservé aux personnes dont la situation fiscale est relativement simple (exemple : vous êtes rémunéré et non touché par d’autres revenus).

Allez-vous évaluer le montant de vos revenus sur vos revenus en 2022 ? Étant donné dans un premier temps, il faut déterminer quel sera le montant de votre revenu impossible, qui sera ensuite lié à votre revenu moyen. Si vous êtes salarié, riez au plus simple : il suffit de dénicher votre dernière fiche de paie de l’année 2021, et de retenir le montant « net d’impôt après le 1er janvier 2021 ». C’est ce montant qui doit figurer en case 1AJ. Avez-vous déjà pensé aux dépenses engagées par le dernier qui vous permettront de réduire le montant de vos revenus impossibles ? Sur les intimés déductions d’impôt :

  • Les pensions alimentaires versées à vos enfants mineurs ou majeurs.
  • Les pensions alimentaires versées à un parent ou un grand-parent
  • Vos frais professionnels, pour leur montant réel (frais réels), en utilisant le barème kilométrique par exemple
  • Les cotations d’épargne retraite (PER, PERP, Préfon…)

Savez-vous comment en savoir plus sur ce que vous permettez de réduire le montant de vos revenus ? Voir notre dossier dédié :

Dans certains cas, l’administration fiscale procède au remboursement d’impôt sur le revenu. Les contribuables concernés reçoivent un virement, généralement à la fin du mois de juillet. Vous devez être dans l’un des cas de figure suivants :

  1. Vous avez bénéficié d’une avance de crédit d’impôt en janvier 2022 : c’est l’accompagnement restant que vous percevez, en fonction des dépenses éligibles mentionnées dans votre déclaration fiscale.
  2. Votre retenue à la source est jugée supérieure au montant total de l’impôt sur le revenu que vous ne rachetez pas pour l’année 2021 : l’administration fiscale corrige l’impôt, moyennant le trop-perçu au tribunal de l’année d ‘imposition via l’impôt à la source.

Il faudra encore faire preuve de patience pour savoir si vous bénéficierez d’un remboursement. Séoul l’avis d’imposition, j’ai envoyé mon mois de juillet, à une valeur dans la matière. Même si vous avez fin votre déclaration de venus en ligne, et que votre ASDIR (avis de situation déclarative de l’impôt sur le revenu) stipule que vous bénéficierez tous d’un remboursement, il faudra attendre la validation finale du fisc pour être fixé .

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